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CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2010

cappellevilleimage01RAPPORT DE PRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 FEVRIER 2010.

 Compte-rendu non officiel dans lequel j’ai mis les commentaires et les votes du conseil en vert.

01 – APPROBATION DU CONSEIL DU 15 DECEMBRE 2009

Le   compte   rendu   du   Conseil   du   15   décembre   2009   sera   soumis   à l’approbation du Conseil.

Pas de vote.

02 – DECISIONS PRISES PAR MR LE MAIRE EN VERTU DE L’ARTICLE 2122-22 DU CGCT :

•Adhésion de la Ville à la « Guilde des Carillonneurs de France » pour 2010, pour un montant de 25 € ttc.

•Signature avec La Poste d’un contrat BUZZ Carte, pour un montant de 1.250 € ttc, pour une période d’un an. (cartes postales de Cappelle la grande, choisies en ligne et expédiées par la Poste. Ces cartes postales sont toujours en édition limités)

•Attribution du marché pour le nettoyage des locaux sportifs et culturels de Cappelle la Grande, à la Société ONET de Dunkerque, pour une durée d’un an, pour un montant minimum de commandes de 40.000 € HT et maximum de 70.000 € HT.

•Attribution du marché pour la conception, mise en page et impression du journal communal de Cappelle la Grande, à la société NORD IMPRIM à Steenvoorde, pour une durée d’un an, pour un montant minimum de commandes de 97.000 € HT et maximum de 145.000 € HT.

•Attribution du marché pour les transports divers ou réguliers de personnes dans le cadre d’activités scolaires et autres, pour la ville de Cappelle la Grande à la Société DELGRANGE d’Oost-Cappel, pour une durée d’un an, pour un montant minimum de 40.000 € HT et maximum de 95.000 € HT.

 03 – ADJOINT AU MAIRE EN CHARGE DES RELATIONS AVEC LA CUD ET LES ELUS – ELECTION

Afin de procéder au remplacement de Mr Catoen René, il sera proposé au Conseil d’élire un nouvel Adjoint au Maire en charge des relations avec la Communauté Urbaine de Dunkerque  et les élus selon la procédure prévue à l’article 2122-7 du code général des collectivités territoriales. Il sera aussi proposé au Conseil d’allouer au nouvel Adjoint élu l’indemnité de fonction correspondante.

(Voté à l’unanimité)

 04 – SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE POUR LA TELEDISTRIBUTION – ELECTION D’UN DELEGUE

Afin de procéder au remplacement de Mr Catoen René, il sera proposé au Conseil d’élire un nouveau délégué au S.I.V.U.  

(2 postulants M Vermeulen et M Kson. M Kson obtient 5 voix, M Vermeulen est élu avec 23 voix.) 

05- BUDGET PRIMITF 2010

Voir le document ci-joint. (cliquer ici)

(adopté avec 5 voix contre) 

06 -IMPOTS LOCAUX – VOTE DES TAUX 2010 

Après   étude   en   commission   des   finances   il   sera   proposé   au   Conseil Municipal de fixer pour 2010 les taux des impôts locaux.

(+5%) (adopté avec 5 voix contre) 

07 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CAPPELLOISES 2010

En   fonction   des   dossiers   présentés   par   les   différentes   associations cappelloises, et après accord de la commission des finances, il sera proposé au Conseil d’accorder les subventions comme indiquées dans le document ci-joint. (cliquer ici)

(Voté à l’unanimité)

 08 – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS EXTERIEURES 2010

En   fonction   des   dossiers   présentés   par   les   différentes   associations au Conseil d’accorder, les subventions comme indiquées dans le document ci-joint. (cliquer ici)

(Voté à l’unanimité)

09- SUBVENTIONS EXCEPTIONNELLES

Après étude et accord de la commission des finances, il sera proposé au conseil d’accepter le versement des subventions exceptionnelles suivantes :

•1500 € aux « 4 jours de Dunkerque » dans le cadre du passage de la course dans notre commune le (mercredi) 5 mai.

•10 000 € à l’Amicale libre du Personnel Communal dans le cadre de son 20eme anniversaire.

(Voté à l’unanimité)

 10 – CENTRES DE LOISIRS 2010 – ORGANISATION ET BUDGET  

Pour assurer le bon fonctionnement des centres de loisirs qui se dérouleront aux mois de juillet et août 2010, le conseil sera amené à délibérer sur l’organisation de cette activité (lieux, dates, recrutement, budget…)

(du 12 juillet au 20 août, fêtes des centres le 31 juillet et 21 août)

(Voté à l’unanimité)

 11 – ACCES AUX EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES A VOCATION PEDAGOGIQUE – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – MONTANT 2010

Afin de permettre aux écoliers Cappellois d’accéder gratuitement aux équipements communautaires à vocation pédagogique (zoo, Plus, Golf, Musée Portuaire etc.), il est désormais nécessaire de demander à la CUD un fonds de concours dont le montant est prévisionnel. Pour 2010 il sera proposé de demander un fonds d’un montant de 5.060 €.

 (Voté à l’unanimité)

11bis – ACCES AUX EQUIPEMENTS COMMUNAUTAIRES A VOCATION PEDAGOGIQUE – DEMANDE DE FONDS DE CONCOURS – ANNULATION DE LA DELIBERATION PRISE LE 15/12/20O9 ET NOUVELLE DEMANDE POUR 2009

II sera proposé au Conseil :

•d’annuler la délibération qui a été prise le 15 décembre 2009 par laquelle nous avions décidé de solliciter la CUD pour obtenir le fonds de concours d’un montant de 510 € TTC. En effet, les services de la CUD nous ont informés qu’une erreur était survenue quant à ce montant qui, en réalité, est de 7.745 €.
•de demander un fonds d’un montant de 7.745 € pour l’année 2009.

 (Voté à l’unanimité)

12 – CUD – RAPPORT ANNUEL 2008 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS

En application de la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement et de ses décrets d’application du 6 mai 1995 et du  11 mai 2000, la communauté urbaine doit nous faire parvenir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets pour l’année 2008

Il sera proposé au Conseil de prendre acte de ce rapport.

 (pas de vote)

13 – CUD – RAPPORT ANNUEL 20O8 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSMENT

En application de la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l’environnement et de ses décrets d’application du 6 mai 1995 et du 11 mai 2000, la communauté urbaine doit nous faire parvenir un rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement pour l’année 2008

Il sera proposé au Conseil de prendre acte de ce rapport.

 (pas de vote)

14   –   AFFILIATION   AU   CENTRE   DE   GESTION   DE   LA   FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DU NORD – AVIS

En tant qu’établissement affilié au centre de gestion du nord la ville doit émettre son avis sur les demandes d’affiliation volontaire au centre de gestion. Par conséquent il sera demandé au Conseil de se prononcer sur la demande d’affiliation volontaire du syndicat mixte des aéroports de Lille Lesquin et de Merville.

(Voté à l’unanimité)


BUDGET PRIMITIF 2010

SECTION DE FONCTIONNEMENT

RECETTES :


013          Atténuation de charges  

042          Opérations d’ordre         

70     Produits des services du domaine et ventes

73            Impôts et taxes  

74            Dotations et Participations

75            Autres produits de gestion courante

76            Produits financiers

77            Produits exceptionnels

TOTAL

soit

8 000 €

10 143 €

155 300 €

4 754 500 €

4 049 500 €

32 500 €

1 200 €

34 500 €

9 045 643 €

59 335 528.45 F

Petites explications :

013 remboursements Caisse maladie

042 remboursement percepteur

70 cantine, services, etc.

73 impots et taxes, y compris CUD

74 dotations étet, région, département

75 piscine, location batiment, etc.

76 intérets prêt employeur

77 remboursements d’assurances

DEPENSES :

011 Charges a caractère général

012 Charges de personnel

042 Opérations d’ordre de transfert

65 Autres charges de gestion  

66 Charges financières      

67 Charges exceptionnelles

TOTAL

soit

 

3 354 800 €

3 387 800 €

132 400 €

1 355 010 €

213 000 €

2 050 €

8 445 060 €

55 395 962.22 F

 

Petites explications :

011 énergie

042 amortissements

65 subventions + CCAS

66 intérets d’emprunts

 

BILAN DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT:

+ RECETTES

– DEPENSES

 = EXCEDENT

 soit

9 045 643 €

8 445 060 €

 600 583 €

3 939 566.23 F

 

Ce qui permet un virement de 600 583 € soit 3 939 566.23 Francs à la section d’investissement (023).

 

SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES ASSUREES :

10222  Fond de compensation de la TVA

274      Remboursement des prêts employeurs

040     Provisions pour amortissements     

27        Créances sur particuliers

 

TOTAL 

Soit

                198 708 €

                7 560 €

                132 400 €

                8 500 €

 

347 168 €

    2 277 272.80 F

Petites explications :

10222 concerne les travaux effectués en 2008

DEPENSES OBLIGATOIRES :

Remboursement en capital des emprunts

TOTAL

soit

493 000 €

                           493 000 €

3 233 868.01 F

L’autofinancement dégagé pour 2010 est donc de :

+ Excédent de fonctionnement

+ Recettes d’investissement

– Dépenses d’invest. Obligatoires

 

AUTOFINANCEMENT

soit

600 583 €

347 168 €

493 000 €

 

454 751 €

2 982 971.02 F

 Pour 2010 la section dépenses d’investissement du
budget peut être complétée de la façon suivante :

040          Opérations d’ordre

21            Travaux et Matériel

23            Constructions et Achat de
terrains

 

TOTAL

soit

12 000 €

320 000 €

122 751 €

 

                            454 751 €

2 982 971.02 F

 

BILAN GENERAL DE LA SECTION D’INVESTISSEMENT

RECETTES

+ RECETTES ASSUREES 

+ VIREMENT SECTION FONCTIONNEMENT

= TOTAL RECETTES           

soit

347 168 €

600 583 €

947 751 €  

6216839.03F

DEPENSES

+ DEPENSES OBLIGATOIRES        

+ DEPENSES NOUVELLES                          

 

TOTAL DEPENSES

soit

493 000 €

454 751 €

               

947 751 €  

6 216 839.03F

La section d’investissement est donc équilibrée

BILAN GENERAL

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

RECETTES INVESTISSEMENT                       

 

RECETTES TOTALES      

 

DEPENSES DE FONCTIONNEMENT

DEPENSES INVESTISSEMENT                        

 

DEPENSES TOTALES      

 

9 045 643 €

347 168 €

               

9 392 811 €

 

8 445 060 €

947 751 €

               

9 392 811 €

 

59 335 528 F

2 277 272 F

 

61 612 801 F

 

55 395 962 F 

6  216 839  F

 

61 612 801 F

Le budget est donc équilibré

retour au compte rendu

SUBVENTIONS AUX  ASSOCIATIONS EXTERIEURES 2010

ASSOCIATIONS

 

2009

 

2010

 

01° Comité USEP de Grande-Synthe

 

950 €

 

950 €

 

02° Association des Paralysés de France – St Pol

 

35 €

 

35 €

 

03° Chambre des Métiers du Nord – Lille

 

340 €

 

340 €

 

04° Association des Papillons Blancs – Dunkerque

 

245 €

 

245 €

 

05° Fédération des délégués départementaux de
l’Education Nationale- section de Dunkerque

 

32 €

 

35 €

 

06° Fédération des Délégués Départementaux de
l’Education Nationale de Bergues / Cappelle la Grande

 

32 €

 

35 €

 

07° Amicale des Donneurs de Sang bénévoles de
Dunkerque et sa région

 

120 €

 

120 €

 

08° Radio Uylenspiegel

 

90 €

 

90 €

 

09° Fédération Générale des Retraités de la
Fonction Publique – sous-section de Dunkerque

 

25 €

 

25 €

 

10°  Institut de recherches sur le cancer de Lille

 

45 €

 

45 €

 

11°  La Maison des Aveugles à Dunkerque

 

20 €

 

20 €

 

12° France Adot Flandres à Dunkerque

 

20 €

 

20 €

 

13° Association de Parents d’Enfants Malentendants
à Dunkerque

 

20 €

 

20 €

 

14° Association Louise Michel de Dunkerque

 

25 €

 

25€

 

15° Association Française des Sclérosés en Plaques
à Blagnac

 

20 €

 

20 €

 

16° Association de pêche à la ligne « Le poisson
rouge» à Dunkerque

 

304 €

 

304 €

 

17° Fédération Sportive et Gymnique du Travail à
Valenciennes

 

2 500 €

 

2 500 €

 

18° Confédération Nationale du Logement à
Coudekerque-Branche

 

1000 €

 

500 €

 

19° Flandre Initiative

 

8 000 €

 

8 000 €

 

20° ARDEVA — Association de Défense des Victimes de
l’amiante

 

500 €

 

500 €

 

21° Conseil de Bien être du Port

 

550 €

 

550 €

 

retour au compte rendu 

 

 

SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS CAPPELLOISES 2010

SPORTS

ASSOCIATIONS

 

2009

 

2010

 

01° JUDO CLUB CAPPELLOIS

 

7000 €

 

7 000 €

 

02″ BASKET CLUB CAPPELLOIS

 

88 263 €

 

89 233 €

 

03° CLUB CAPPELLOIS DE  CYCLOTOURISME

 

14 400 €

 

7 500 €

 

04° CLUB DE FORCE ATHLETIQUE  CAPPELLOIS

 

5488 €

 

5 488 €

 

O5° TIR A L’ARC « LA CAPPELLOISE

 

1 151 €

 

666 €

 

06° ECHIQUIER CAPPELLOIS

 

40 000 €

 

40 000 €

 

07° UNION SPORTIVE CAPPELLOISE

 

65 000 €

 

65 000 €

 

08° CLUB GYM, DANSE, YOGA DE CAPPELLE LA GRANDE

 

23 200 €

 

23 200 €

 

09° TENNIS DE TABLE CAPPELLOIS

 

54 621 €

 

57 072 €

 

10° TENNIS CLUB DE CAPPELLE LA GRANDE

 

6 560 €

 

6 400 €

 

11° ASS. PECHE ET LOISIRS DE CAPPELLE LA GRANDE

 

1 500 €

 

1 500 €

 

12° CLUB DE VOLLEY BALL CAPPELLOIS

 

2 183 €

 

3 000 €

 

13° CAPPELLE EQUITATION

 

38 000 €

 

38 000 €

 

14° FOOTBALL CLUB CAPPELLOIS

 

13 000 €

 

13 000 €

 

15° PLONGEE CAPPELLOISE

 

9 200 €

 

8 500 €

 

16° JEUNESSE CAPPELLOISE  (J.CAP)

 

46 800 €

 

42 654 €

 

17° MOTO CLUB CAPPELLOIS

 

12 000 €

 

12 000 €

 

18° ABC CAPPELLE LA GRANDE (FULL CONTACT)

 

3350 €

 

1 682 €

 

AUTRES

ASSOCIATIONS                                               

2009

2010

 

19° AMICALE LIBRE DU PERSONNEL COMMUNAL

 

69 420 €

 

69 975 €

 

20° ACPG – ÇA TM – TOE DE CAPPELLE LA GRANDE

 

2 000 €

 

2 000 €

 

21°   FEDERATION FRANÇAISE DES ANCIENS D’ALGERIE
-MAROC – TUNISIE DE CAPPELLE LA GRANDE

 

503 €

 

513€

 

22° AMICALE D’ENTRAIDE DES DECORES DU TRAVAIL DE
CAPPELLE LA GRANDE

 

610 €

 

708 €

 

23° HARMONIE MUNICIPALE DE CAPPELLE LA GRANDE

 

43 140 €

 

6 435 €

 

24° ASS. DES PARENTS D’ELEVES DE L’ECOLE JEAN
JAURES

 

173 €

 

180 €

 

25° ASS. DES PARENTS D’ELEVES DU COLLEGE DE
CAPPELLE LA GRANDE

 

173 €

 

180 €

 

26° SOCIETE D’ECOLOGIE CAPPELLE NATURE

 

800 €

 

800 €

 

27°LES AMIS DE ST FRANÇOIS D’ASSISE DE CAPPELLE LA
GRANDE

 

7 700 €

 

7 700 €

 

28° LES FINES PLUMES (STE COLOMBOPHILE) DE CAPPELLE
LA GRANDE

 

800 €

 

800 €

 

29° ASSOCIATION DES FAMILLES DE CAPPELLE LA GRANDE

 

2 100 €

 

2 300 €

 

30° UNION NATIONALE DES RETRAITES-PERSONNES AGEES
DE CAPPELLE

 

8 000 €

 

8 000 €

 

31° ASSOCIATION RENCONTRES ACTIVES DE CAPPELLE LA
GRANDE

 

6 300 €

 

6 400 €

 

32° ASSOCIATION D’ASTRONOMIE CAPPELLOISE

 

1 000 €

 

1 000 €

 

33° LES AMIS DU CARILLON DE CAPPELLE LA GRANDE

 

4 415€

 

4 600 €

 

34° CHORALE CAPPELLA DE CAPPELLE LA GRANDE

 

5 300 €

 

5 400 €

 

35° ASSOCIATION SCRABBLE CLUB CAPPELLOIS

 

150 €

 

150 €

 

36° RADIO CLUB CAPPELLOIS

 

4 237 €

 

5 188 €

 

37° L’OISEAU CLUB CAPPELLOIS

 

3 400 €

 

2 816 €

 

38° LES MEUCHES-CAPTCHES DE CAPPELLE LA GRANDE

 

8 853 €

 

8 540 €

 

39° ASS. DES PARENTS D’ELEVES JOLIOT CURIE

 

173 €

 

180 €

 

40° ASS. DES PARENTS D’ELEVES PASTEUR

 

173 €

 

180 €

 

       
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